Mythes & métaphores du droit privé et de la propriété intellectuelle
McGill University

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Nous sommes heureux de vous accueillir sur le site Web du projet de recherche Mythes et métaphores du droit privé et de la propriété intellectuelle (M&M).

M&M est une nouvelle initiative visant à établir une meilleure compréhension des rapports conceptuels qu’entretiennent le droit privé (droit civil et common law) et le droit de la propriété intellectuelle. 

Même s’ils sont souvent conçus et appréhendés isolément, le droit privé et le droit de la propriété intellectuelle partagent une multitude de concepts, d’institutions et de modèles de pensée qui ont contribué à les définir, à forger les représentations que nous avons d’eux. Pourtant, cette communauté conceptuelle résiste difficilement à la dichotomie des choses tangibles/intangibles qui généralement les sépare. Les rapprochements familiers, voire naturels, entre ces branches du droit sont parfois sources de malaises. Pour certains, le bagage langagier de la propriété intellectuelle ne serait qu’un vocabulaire emprunté au droit privé. L’«abandon», le «domaine (public)», la «propriété» ne constitueraient, par exemple, que des métaphores utiles, drainées par des habitudes langagières et un besoin de stabilité conceptuelle, mais toujours en décalage avec la réalité juridique des choses intangibles.

Ce type de rapports conceptuels porte à réflexion. L’emploi d’un vocabulaire métaphorique est-il la manifestation d’une proximité inéluctable entre le droit privé et la propriété intellectuelle ou, au contraire, une source généreuse de mythes, de représentations de plus en plus surannées à une ère dite de l’économie du savoir? La propriété intellectuelle serait-elle éternellement l’otage d’un mode de pensée analogique souvent plus fallacieux qu'utile? Ou le recours aux métaphores permet-il, plutôt, d'enrichir un corpus de règles de logiques juridiques par ailleurs éprouvées? C’est à ce type de questionnements que le projet M&M souhaite répondre en explorant les mythes et métaphores du droit privé et de la propriété intellectuelle.

En plus de favoriser le dévoilement de postulats qui préfigurent notre façon de concevoir le droit, M&M constitue une opportunité pour échanger des idées rafraîchissantes sur nos représentations juridiques. L’équipe de M&M souhaite approfondir et partager sa réflexion en invitant la communauté juridique à trois séminaires qui ont chacun pour thème un concept juridique fondamental partagé par le droit privé (droit civil et common law) et le droit de la propriété intellectuelle. La formule des séminaires M&M se veut originale et particulièrement stimulante : les panélistes sont invités à rédiger un court texte, dans un style éditorial, et à choisir quelques images illustrant les idées principales de leur contribution. Préalablement au séminaire, cette composition de textes et d’images est ensuite mise en ligne sur notre site Web pour le bénéfice de tous les participants. Nous espérons que cette formule, plutôt informelle, favorisera l’imagination et créera les meilleures conditions de discussion lors de nos séminaires.

*Métaphore : Procédé de langage qui consiste à employer un terme concret dans un contexte abstrait par substitution analogique, sans qu'il y ait d'élément introduisant formellement une comparaison. (Source : Petit Robert 2009)

*Mythe : Image simplifiée, souvent illusoire, que des groupes humains élaborent ou acceptent au sujet d'un individu ou d'un fait et qui joue un rôle déterminant dans leur comportement ou leur appréciation. (Source : Petit Robert 2009, cinquième sens du terme)  

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